- Surface
- 7 923 m²
La Compagnie Nationale du Rhône lance un appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation d'une parcelle de 7 923 m² sur son site industriel et portuaire de Saint-Romain-en-Gal. Les candidats doivent se référer au plan guide d'aménagement, au diagnostic du sol et du sous-sol, ainsi qu'à la charte partenariale et à l'état des risques et pollution. Le montage prévu est une convention d'occupation temporaire (COT) type.
Caractéristiques
- Procédure
- AMI
- Porteur
- Compagnie Nationale du Rhône
- Nature
- Site industriel et portuaire
- Vocation
- Activités industrielles et portuaires
- Montage
- Convention d'occupation temporaire
- Commune
- Saint-Romain-en-Gal (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Détails
La Compagnie Nationale du Rhône lance un appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation d'une parcelle de 7 923 m² sur son site industriel et portuaire de Saint-Romain-en-Gal. Les candidats doivent se référer au plan guide d'aménagement, au diagnostic du sol et du sous-sol, ainsi qu'à la charte partenariale et à l'état des risques et pollution. Le montage prévu est une convention d'occupation temporaire (COT) type. Le document présente un appel à manifestation d'intérêt (AMI) concernant une parcelle de 7 923 m² sur le site industriel et portuaire de Saint-Romain-en-Gal, avec convention d'occupation temporaire.
Ce que dit l'avis officiel
- Porteur
- « Compagnie Nationale du Rhône »
- Surface
- « AMI 2026.12 – Parcelle de 7 923m² »
Documents
- appel à manifestation d’intérêtOuvrir
- complément n°1Ouvrir
- AMI 2026.12 – Parcelle de 7 923m²Ouvrir
- Diagnostic du sol et du sous-solOuvrir
- Plan guide d’aménagementOuvrir
- Convention d’occupation temporaire typeOuvrir
- Cahier des conditions généralesOuvrir
- Charte partenarialeOuvrir
- Etat des risques et pollutionOuvrir
- Saint-Pierre-de-BœufOuvrir
Source : site officiel du porteur, repéré par la veille Open Foncier et relu par Kereos. Repérée le 7 oct. 2026, mise à jour le 14 oct. 2026. Seul l'avis officiel fait foi.